OUVERTURE DE NOTRE BOUTIQUE LE JEUDI / SAMEDI ET DIMANCHE DE 9H30 A 15H00 LES AUTRES JOURS UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS
Copyright Maison Rive Droite - 2014 Designé par nous.
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site maison-rive-droite.com sont réservés au titre du droit d'auteur. En conséquence, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, est tolérée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de Maison Rive Droite. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de  Maison Rive Droite est strictement interdite.
RESPONSABILITE :
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits, illustrant les produits présentés, ne sont pas contractuelles. En conséquence, la responsabilité de Maison Rive Droite  ne saurait être engagée en cas d'erreur de photographie ou de texte. Maison Rive Droite ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication.
DROIT APPLICABLE - LITIGES :
Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents. Mais dans cette hypothèse, les parties s'engagent à rechercher dans un premier temps une solution amiable avant toute action judiciaire.
INFORMATIONS NOMINATIVES :
Maison Rive Droite s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que le client lui a communiquées. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de la commande, renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres d'information de Maison Rive Droite auxquelles le client se sera abonné, le cas échéant. En conséquence, et conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela, il lui suffit d’en faire la demande en ligne  patrick.dornier@gmail.com
 
Mentions Légales  :
Maison Rive Droite
Auto-Entreprise
TVA non applicable (Art. 293 B du CGI)
Siret 48905764600031
Code NAF 4778C
RCS 489 057 646
Coordonnées de la société
Maison Rive Droite
45 Rue du Champ de l'Orme
69100 VILLEURBANNE
Tél. 06 08 49 98 88
Maison Rive Droite est dirigée par Patrick DORNIER.Maison Rive Droite